Changement d'usage

[Sebastien G6]

Bonjour,

Dans un bâtiment avec plusieurs usages dont certains en RT2012 et d'autre en RE2020, certaines zones n'ont pas encore de preneur et pourront éventuellement changer d'usage et donc de réglementation en cours d'exploitation.

Que disent les textes sur le changement d'usage après livraison ? Je n'ai rien vu à ce sujet mais les textes de la 2020 sont tellement clairs, j'ai pu rater quelque chose.

[Eliott WAGNER - IF]

Bonjour Sébastien,

Dans un premier temps, le bâtiment faisant l'objet de ton étude est il un bâtiment neuf ou existant ?
Si ton bâtiment est existant, alors pas de sujet, les parties changeant d'usage sont soumise à la RTex.

Si ton bâtiment est neuf là, ça se complique.
Peut tu nous éclairer sur les usages qui sont actuellement prévus ?

[Sebastien G6]

Bonjour,

RT2012/RE2020 => c'est du neuf.

Il s'agit de commerces et restaurants dans un immeuble de bureaux qui pourraient passer en bureaux.

[Eliott WAGNER - IF]

Moi je simulerait tout en RE2020 (exigences Bbio plus élevés) avec un calcul Bbio + émetteurs fictifs dans les zones qui ont une réversibilité commerce / restaurant.

Ce n'est peut être pas la meilleur méthode mais si tu fait ça, tu auras une enveloppe conforme RE2020 (usage bureaux) qui sera normalement assez performante pour être conforme au Bbio RT2012 commerce.

D'ailleurs je profite de ce topic pour savoir si quelqu'un aurait une idée de la date d'entrée en vigueur de la RE2020 sur les usages restants (commerce, restaurant, hôtellerie, ...). Vu comme c'est partit je pense que l'on auras rien avant janvier 2024 voir juillet 2024...
Peut être que quelqu'un chez IZUBA à des informations

[Sebastien G6]

Mais on ne peut toujours pas lancer de calcul RE2020 sur ces usages, et le client ne souhaite pas se payer des exigences supplémentaires sur ces locaux.
De plus avoir un RDC chauffé en RT2012 aide à faire passer les étages au-dessus en 2020, puisqu'il vaut mieux donner sur un volume chauffé que sur un parking.

L'objectif reste de les utiliser comme tel, les locaux étant au RDC sur rue, pas idéal pour des bureaux, mais en se gardant la possibilité de changer en fonction des preneurs.

Ce qui intéresse le promoteur c'est de savoir si on pourra lui reprocher de ne pas avoir respecté la 2020 s'il vient à changer d'usage.

[Eliott WAGNER - IF]

Mais on ne peut toujours pas lancer de calcul RE2020 sur ces usages

Pardon, je me suis mal exprimé. Je voulais dire "tout simuler en RE2020 bureau".

le client ne souhaite pas se payer des exigences supplémentaires sur ces locaux

En effet, si l'on raisonne comme je le suggérait plus bas, c'est le client que devra payer la plus value de l'enveloppe du aux exigences RE2020.

Ce qui intéresse le promoteur c'est de savoir si on pourra lui reprocher de ne pas avoir respecté la 2020 s'il vient à changer d'usage.

Malheureusement, j'avoue ne jamais avoi eu ce cas (A part sur un projet d'école supérieure sur lequel la réversibilité bureaux avait été étudiée dès le début du projet) . A mon humble avis, si le client a déposé un PC avec ces locaux en tant que commerce mais qu'un preneur change ultérieurement l'usage, en transformant ces locaux en bureaux, il est de la responsabilité du preneur de s'assurer que son projet respecte la RE2020.
Je ne peut cependant rien assurer.
Si quelqu'un à des informations plus précises nous sommes tous preneurs.