Règle de proratisation pour les terres excavées

Message par **sebastien38** » 20 mai 2025 08:43

Bonjour,

J'ai déposé une question sur le site https://rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr

J'ai le cas d'un projet comportant 4 bâtiments dont 1 entité logement collectif, 1 entité tertiaire, et 2 entités de type maison individuelle ou accolée, pour lesquelles la saisie de l'impact de volumes de terres excavées du contributeur chantier est conventionnelle en saisie simplifiée (surface parcelle > 500 m²).

La règle de proratisation à la surface de référence pour une opération multi-bâtiments induit ici un impact fort sur les entités collectif et tertiaire, car la plus grande surface de référence du projet (et de très loin) est celle de maisons accolées - pour lesquelles je ne peux pas renseigner les volumes.

Je suppose avoir le choix entre proratiser les volumes totaux (terres excavées/évacuées)sur les 4 entités (et laisser de côté les quantités des maisons individuelles/accolées puisque méthode simplifiée), ou proratiser l'ensemble de l'impact des déblais sur les 2 entités restantes, ce qui induit des écarts considérables sur leur Ic construction (environ 25 gkCO2/m² à volume global constant).

Je conclus donc en demandant ce qu'il en est, car aucune règle/FAQ à ma connaissance à ce jour n'indique comment procéder. Quelqu'un a-t-il déjà un cas similaire ?

Je partagerai ici le retour officiel quand je l'aurai.