Qualité d'air intérieur réglementaire en neuf

[CyrilC]

Bonjour,
J'écris ce message suite à la lecture de "l'avis relatif à la démarche utilisée pour rédiger les projets de textes concernant les résultats minimaux à atteindre en matière de qualité de l’air intérieur (QAI) dans les logements neufs" publié par le Haut Conseil de la santé publique.

Va-t-on vers une évolution de la RE2020 qui comprendra un nouvel indicateur de QAI ?

Quelqu'un a des infos ?

Merci.

[Eduardo]

Bonjour,

Il y a assez peu d'informations publiques sur cette évolution réglementaire, voici quelques éléments issus de nos échanges avec le CSTB en tant qu'éditeurs et recueillies lors d'une conférence sur le sujet à Batimat en 2024.

Le dispositif se nomme "Résultats Minimaux Qualité de l'Air Intérieur". Impulsé notamment par la loi ESSOC, le principe est de créer une alternative performancielle aux exigences de moyens actuelles de la réglementation relative à la ventilation des logements, présentes dans l'arrêté du 24 mars 1982 (principe de balayage, débits minimum notamment).

Une simulation de la Qualité de l'Air Intérieur spécifique au chantier devra être réalisée pour vérifier la conformité à des seuils de performance. Simulation réalisée avec un logiciel approuvé par l'Etat. Une validation préalable par la commission Titre V sera requise pour valider la conformité.

Pas d'évolution réglementaire pour tous les bâtiments à venir donc, mais uniquement une procédure de validation par opération pour des systèmes de ventilation atypiques, innovants qui pourraient ne pas respecter les exigences de l'arrêté 82.

Nous sommes en relation avec le CSTB pour suivre cette évolution réglementaire et voir comment le module QAI Indalo pourrait permettre d'y répondre.

Pour aller plus, loin, vous pouvez vous adresser directement au CSTB, voir ici une publication récente sur le sujet.