Impossible de générer Bbio logements ?

[Florent_gen]

Bonjour,

Depuis qq jours, j'ai l'impression qu'il n'est plus possible de générer de Bbio pour des projets de logements collectifs RT2012. Quand on charge l'xml (même testé avec un xml qui a fonctionné par le passé), il n'y a pas de chargement du bbio mais ce message d'erreur :


Je suppose que c'est une modif du site RT-RE bâtiment et donc rien à voir avec Pleiades ? Vous ne savez pas s'il y a quand même un moyen de générer détourner pour générer l'attestation ?

Merci et bonne journée.

PS : J'ai également fais ce qui est indiqué dans le message, contacter l'adresse en question, si j'ai une réponse je tiendrais au courant.

[Régis]

Ce message n'est effectivement pas lié à Pleiades.
Il faut en comprendre que cette attestation doit être maintenant obtenus sur la base d'un calcul de RE2020 et plus de RT2012.
En effet, les dépôts de PC RT2012 sont bloqués depuis le 20 février 2026.

En revanche, pour les cas des Permis de Construire Modificatifs, il est possible de faire le dépôt en passant par une demande e-mail à l'adresse suivante :
concertation-re2020@developpement-durable.gouv.fr

Les pièces justificatives sont nécessaires pour traiter ces cas :
- L'attestation initiale RT2012 du projet de bâtiment signée ;
- Le fichier RSET préparé pour le permis modificatif

Ainsi que les informations complémentaires suivantes :
- Nom et prénom du représentant de la MOA ;
- Référence(s) cadastrale(s) du projet ;
- Éventuellement, l'identité et les cordonnées postale du MOE ;
-Si votre projet a donné lieu à la signature avec le 1er octobre 2021 d'un contrat de louage d'ouvrage d'un contrat de construction de maison individuelle ?

[Florent_gen]

Parfait merci ! Et oui dans notre cas c'est dans le cadre d'un permis modificatif.

Je prépare ces éléments là et je l'ajoute au mail que j'avais transmis.

Merci.