Usages 'tordus'

[Florent_gen]

Bonjour,

J'ai un petit débat et une question d'ordre général.

Tout d'abord un cas particulier. J'ai un projet avec une salle de réception réhabilitée, ça pas de soucis, c'est RT élément (quoi que, même ça j'ai un doute sur l'application de la RT élément, vu que ce n'est pas un usage RT...).
Ensuite à cela il y a une petite extension (115 m²) avec un gîte (chambres et sanitaires, sans cuisine !). C'est supérieur à 50m², inférieur à 150m², et supérieur à 30% de l'existant (à 2m² près).
D'ailleurs, c'est une extension d'un usage (salle des fêtes) non soumis à la RT ni à la RE, donc est-ce tjs considéré comme une extension ?
Ensuite, ce gite, quel est son usage ? Car dans la fiche d'application des usages RE (tjs pas a jour avec les nouveaux d'ailleurs...), il est bien spécifié article R. 172-1 du Code de la construction et de l’habitation
"Si les chambres de ces bâtiments ne comportent pas de cuisine :
La RE2020 n’est pas applicable ; elles sont soumises à la RT2012 avec l’usage approprié.", donc en tout cas, ce n'est pas du logement... Et dans les autres usages, il n'y pas grand chose qui correspond... Donc là je sèche.

Sinon plus globalement, tout ce qui hébergement sans cuisine/kitchenette (internat, etc), il y avait des usages qui ne sont pas présent en RE2020 (foyer de jeune travailleur, cité universitaire), et là ils n'apparaissent nul part (et dans le projet de loi, en 2025, ces usages était même exclus de la RT2012, mais ce n'est plus le cas à priori ?). Vous avez une idée de comment les classer ? J'ai posé la question au CSTB il y a 2 semaines, je n'ai pas encore eu de réponse. Je suppose que pour cela on reste en RT2012... et Je suppose qu'on ne sait pas si cela va bouger prochainement ?

Bref, je trouve qu'il y a quand même de sacré zone d'ombre (surtout en l'absence de fiche d'application des usages à jour....). Si vous avez une idée pour l'une des questions, n'hésitez pas.

Merci et bonne journée.

[Régis]

Cette fiche d'application est obsolète et doit être actualisée.
Tout passe maintenant en RE2020.
Plus rien ne se fait en RT2012 pour les nouveaux permis de construire.
La RT2012 reste pour les attestations de fin de chantier dont les dépôts de PC ont été fait en RT2012 et pour les modifications de permis de construire fait en RT2012.

Dans votre cas, il faut donc choisir les usages avec ce qui existe pour la RE2020.

[Florent_gen]

C'est justement tout là la question, je ne vois pas quel usage pourrait s'appliquer ici (ou dans le cas d'un internat), et j'ai l'impression que notre cher Pleiades se la pose également, car quand on regarde les sous-usage dans la biblio des éclairages, ce type d'hébergement là sont bien mis de côté, dans un usage RT2012 et non dans un usage RE2020 existant...


Et dans l'article R172-1 du CCH, il est bien précisé que les locations de tourisme disposant d'une cuisine sont soumises aux règles du logements (donc RE2020)... Mais pour ceux n'en disposant pas, là il c'est autre chose, mais quoi ?