Pleiades

Des news fraîches sur ce sujet ?

Des retours d'expérience sur le temps de traitement des dossiers "titre V" ? et pour obtenir un avis favorable de la commission d'étude Promotelec ?

Et concernant les avis techniques des données d'entrée, comment fait-on avec la paille ???

Cela dépasse le cadre du forum IZUBA, mais au vu des interrogations de chacun sur la question :

Voici un courrier adressé la semaine dernière au CSTB, DGUHC, ADEME EFFINNERGIE et PROMOTELEC qui fait état de la situation actuelle de mon expérience du TitreV "Poele à bois" en général et de mon exaspération en particulier :

"
Depuis 2008, notre bureau d’études a déposé plusieurs dossiers de demande de Titre V pour des projets de maisons individuelles équipées de poêle à bois afin de pouvoir valider des Labellisations BBC Effinergie.

Confiants, nous avons joué le jeu, en pariant sur le fait que malgré les apparences, cette procédure n’était peut être pas si complexe, et en constatant que la DGUHC semblait s’organiser en conséquence pour traiter plus rapidement les dossiers.

Mais l’évolution des différents dossiers déposés nous laisse perplexes.

En particulier, votre réponse ci-dessous reçue le 19 mai qui vient à contre-pied de la réponse officielle reçue de vos services quelques mois plus tôt.

Aussi je souhaitais partager avec nos différents partenaires la difficulté rencontrée par les bureaux d’études sur cette question.

Contrairement à certains équipements nouveaux comme les chauffe-eau thermodynamique, le poêle à bois aurait du être intégré directement au moteur de calcul de la RT2005. La nécessité, aujourd’hui, de demandes individuelles de Titre V provient des lacunes de cette réglementation.

Aujourd’hui encore, la procédure de demande individuelle de TitreV est incompatible avec un traitement rapide et flexible des études thermiques conforme aux engagements pris avec nos clients et est incompatible avec les demandes de Labellisation.

Le rôle de la commission ne devrait pas être de valider la valeur de « Cep » du projet (c’est le rôle du Bureau d’étude thermique et des organismes de certification) mais de valider le mode de calcul ou de prise en charge de l’équipement concerné. Aussi, l’envoi du dossier complet du projet par email et par courrier (plans, documentations, ..) parait disproportionnée et décalé des attentes.

Pour le poêle à bois, il est clair que la seule solution viable est la publication officielle d’un TitreV général qui rendrait aux bureaux d’étude l’autonomie et la réactivité nécessaire et qui permettrait ( ?) aux éditeurs de logiciels d’intégrer directement la prise en compte des « poêles » pour la RT2005.

Cette publication est annoncée depuis longtemps mais ne vient pas.

Dans l’attente, il parait salutaire que la DGLAN communique officiellement à tous les bureaux d’études le contenu actuel détaillé du projet de Titre V « Poêle à bois » et qu’elle décide que cette base de calculs sera stable et sera la seule prise en compte par la Commission jusqu’à publication officielle du Titre V général, et ceci même si le projet de Titre V devait subir de nouvelles modifications.

"
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De : "rt.titre5 (Boite fonctionnelle) - DGALN/DHUP/QC1 emis par CORNEN Bruno - CETE Méditerr./DREC/SBC" [mailto:bruno.cornen.-.Rt.titre5@developpement-durable.gouv.fr]
Envoyé : mardi 19 mai 2009 15:56

Objet : Avis de la commission sur le dossier O-2009-10


« Monsieur,

Suite au passage en commission de la demande de Titre V, référencée O-2009-10 relative à la construction de la maison de Mr Bonal, je vous prie de trouver ci-joint la synthèse de l'avis de la commission :

Suite à l'analyse des compléments du dossier, la commission a jugé le dossier non recevable en l’état et a émis les remarques et demandes de complément suivantes :

Le demandeur devra fournir une nouvelle synthèse d’étude thermique (listing Perrenoud) en intégrant les modifications suivantes :

- Variations spatiale et temporelle à modifier : 0.9°K et 2.5°K pour être cohérent avec le Titre V Poêle à bois à paraître »

Suite à cet avis, les compléments de dossier sont à faire parvenir à l'adresse suivante: rt.titre5@developpement-durable.gouv.fr afin que le dossier initial, accompagné de ses compléments puisse être expertisé lors d'une prochaine commission.

Cordialement

Secrétariat Commission Titre V

MEEDDAT

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Pour ma part, j’en étais resté à l’information de Mr Olivier SERVANT reçue le 15/12/2008 pour un dossier similaire (voir ci-dessous). C’est ce que j’ai appliqué dans ce projet.


« Le dossier ne peut pas être accepté en l’état :

· La commission souhaite que le demandeur recalcule le projet en prenant comme hypothèse des convecteurs de classe C et une variation temporelle de 2K, »

-----Message d'origine-----
De : SERVANT Olivier - DGALN/DHUP/QC1 [mailto:Olivier.Servant@developpement-durable.gouv.fr]
Envoyé : lundi 15 décembre 2008 10:58
Cc : ; Charles PELE; JUIN David, DGALN/DHUP/QC1; SERVANT Olivier, DGALN/DHUP/QC1
Objet : Demande Titre V O-2008-17 : avis de la commission

Monsieur,

Suite au passage en commission de la demande de Titre V, référencée
O-2008-17, relative à la maison Las Closes, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint la synthèse de l'avis de cette commission.

Le dossier ne peut pas être accepté en l’état :

· La commission souhaite que le demandeur recalcule le projet en prenant
comme hypothèse des convecteurs de classe C et une variation temporelle de 2K,

Ci-joint un document de présentation DGUHC du 31 mars 2009 (Loi Grenelle, RT2010, TitreV, …) des responsables RT2005 Olivier SERVANT / David JUIN où l’on peut lire (pages 20-23) un état des lieux des demandes de Titre V.

http://wf073.lerelaisinternet.com/cafe/ ... 310309.pdf

On peut en déduire qu’à l’échelle nationale, peu de BE ont joué le jeu (41 dossiers déposés d’opérations) et que ceux qui l’ont fait doivent être déçus (8 demandes agrées seulement et les autres qui manifestement pataugent dans les aller-retour de demandes de correctifs et d’informations complémentaires …. !)

Titres V « opérations » :

41 demandes reçues jusqu’à la dernière commission :

8 demandes agréées

2 en cours d’agrément

10 qui deviendront sans objet après publication des Arrêtés ECS thermo et Poêles à bois

19 en attente de compléments/précisions/justifications

2 demandes rejetées


Titres V « systèmes » :

13 demandes reçues jusqu’à la dernière commission

2 demandes agréées :

Arrêté du 22 janvier 2009 agréant le système Températion®

Arrêté du XX XX 2009 agréant le système de chaudière à micro-cogénération

2 demandes en cours d’agrément :

Poêles à bois

ECS thermodynamique

7 en attente de compléments/précisions

2 demandes rejetées


Pour ceux qui seraient encore motivés :

Dates des réunions de la commission Titre V
24 juin 2009 : 9h30 – 12h30
8 septembre 2009 : 9h30 – 12h30
21 Octobre 2009 : 9h30 – 12h30
8 décembre 2009 : 9h30 – 12h30

Seuls les dossiers de demande Titre V complets reçus, au minimum 2 semaines avant la date de la commission d'experts, par courrier au Directeur de l’Habitat, de l’Urbanisme et des Paysages, à destination du bureau QC1 et sous version informatique à l'adresse rt.titre5@developpement-durable.gouv.fr (limitée à 2 Mo par mail), seront expertisés lors de cette commission.

http://www.rt-batiment.fr/batiments-neu ... liers.html

Du nouveau: http://www.rt-batiment.fr/fileadmin/doc ... s_bois.pdf

Ouais, c'est bien les dernières infos que j'avais eu de la part de Bruno CORNEN (CETE Méditerranée).

Le hic étant la surface limitée à 110 m2, et surtout qu'apparemment on ne peut pas envisager un système mixte avec appoint élec dans les chambres pour des surfaces > à 110 m2 !!

Ou alors je n'interprète pas bien le texte...

Pour info aux utilisateurs de Visual TTH, je suis en contact avec FISA pour modifier l'interface de saisie afin qu'on ait accès à la variation spatiale et aux pertes en valeur absolue pour les générateurs à bois.

A suivre.

Oui. J'ai eu de nombreux échanges avec Bruno CORNEN du CETE qui a reconnu que l'information que j'avais reçue en décembre était fausse :

Nous venons de regarder la proposition de prise en compte qui vous avait été faite :

"La commission souhaite que le demandeur recalcule le projet en prenant comme hypothèse des convecteurs de classe C

et une variation temporelle de 2K"
En effet celle-ci n'est pas claire et vous a induit en erreur, la formulation "convecteurs de classe C" est fausse et concernait plutôt
"la variation spatiale de classe C", qui a d'ailleurs aujourd'hui était modifiée par la valeur de 1,4.
Nous vous faisons toutes nos excuses pour ce manque de clarté .

J'ai reçu vendredi l'avis de parution du TitreV sur la base des modalités publiées.

L'arrêté concernant la prise en compte des "appareils indépendants de chauffage au bois" dans le calcul règlementaire
vient d'être signé et va paraitre dans les prochains jours. La commission titre V ne peut donc plus traiter les dossiers
concernant les poêles à bois car l'application des recommandations de l'arrêté a valeur règlementaire.
Afin d'éviter un double examen des dossiers, ceux-ci ont été déprogrammés de la commission du 24 juin.
Dans le cas d'une demande de label, la validation se fera ainsi directement par l'organisme certificateur.

Donc tout est clair maintenant. On va pouvoir travailler plus sereinement.

Quelques précisions et... un grand soulagement

reçu ce jour de Bruno CORNEN :

Bonjour,

J'ai une bonne nouvelle, il vous sera possible d'appliquer la méthode à des bâtiments de plus de 110 m².
Voici l'interprétation qu'il faut avoir de l'arrêté, il faut faire attention aux termes "appoint" et "la surface" :

Domaine d'application :
o Ubat ≤ Ubatbase – 25%
o Les appareils indépendants de chauffage à bois sont associés à un système de chauffage complémentaire dans la salle de bain. Les cas d’utilisation de systèmes d’appoint en dehors de la salle de bain ne sont pas pris en compte dans la présente méthode,
o Un appareil indépendant de chauffage à bois dessert au maximum une surface habitable de 110 m²,

Il est possible de faire un calcul pour des surfaces plus importantes :
- en effectuant le calcul en distinguant deux groupes
-> Un groupe avec chauffage principal poêle bois (90%) de surface inférieure à 110 m² + appoint sdB (10%)
-> Un groupe avec un système de chauffage classique (convecteurs...) pour la surface restante.
(ce chauffage n'est alors pas considéré comme "appoint" de la chaudière bois)
- l'appareil de chauffage bois dessert bien au maximum "une" surface habitable de 110 m² et non pas "la" surface habitable.

Nous allons poster une notice explicative sur le site rt-bâtiment afin de préciser les choses.
J'espère avoir répondu à votre question.

Cordialement

Mais justement dans cette note il est indiqué le cas où le poêle à bois chauffe 2 niveaux. Est ce possible techniquement? Est ce possible de chauffer l'étage supérieur avec le conduit de fumées par exemple (est il obligatoire de l'isoler? => température surfacique maximale admissile?) ou encore par convection avec la cage d'escalier?
La notion de 110 m² concernés me semble étrangement "laxiste" pour de la réglementation.....

Bon, après première simulation sous Perrenoud il s'avère que c'est vraiment difficile de passer en BBC (à moins que ma saisie soit mauvaise, mais il ne me semble pas)
Simulation 1 avec solaire et gaz: 53 kWh/m².an < 55
Simulation 2 avec solaire et poêle à bois: 105 kWh/m².an !!!

Avez-vous des premiers retours là dessus?

Tu as validé l'option BBC pour prendre en compte le coefficient 0,6 sur l'énergie primaire du bois ?

Mes dossiers passent correctement avec le poêle.

Par contre j'ai noté une "anomalie" (?), à savoir qu'à rendement égal les consommations augmentent si la puissance du poêle diminue ...

J'aurai pu imaginer l'inverse à la limite .... (?)

Si tu hésites entre un poêle de 6kW et un de 8kW, celui à 8 donne des meilleurs résultats théoriques de consos conventionnelles.

Dommage que Perrenoud ne nous offre pas un forum d'échange comme celui-là, car nous sommes sortis des sujets de Pleiades.

Oui, comme quoi le support chez Perrenoud est insuffisant...

contrairement à chez d'autres

Oui effectivement j'ai validé le label BBC. D'ailleurs c'est assez étrange puisque dans l'onglet "résultat" de Perrenoud si on regarde bien il ne prend pas en compte le coef 0,6!! En faisant le calcul à la main et en prenant 1 comme coefficient on retombe sur le résultat affiché! Dommage que Perrenoud soit aussi buggé de façon générale et aussi flou dans ses indication et commentaires (il suffit de comparer avec les commentaires de PHPP!). Et comme tu dis cela est dommage qu'ils n'aient pas de forum comme P+C, ca éviterai d'avoir de les appeler pour des broutilles à chaque fois... D'ailleurs je ne cracherai pas sur un forum "CSTB et RT2005" non plus........

Pour la puissance effectivement cela n'est pas très logique dans le sens ou l'inertie du poêle est prise en compte (=variation temporelle?). Ce sont les mystères de la réglementation...

D'ailleurs ca n'est toujours pas l'endroit pour ca mais à propos de 0,6... Il faut souligner la cohérence de la RT2005 ou dans le neuf on a le coefficient 1 (sauf BBC=0,6) et dans l'existant on a forcément 0,6 comme coef dans tous les cas...
Et chez les allemands dans PHPP ils prennent 0,2! Allez comprendre on ne doit pas avoir le même bois partout!

Bonjour,

Je profite de nos différentes railleries/"râleries" sur ce qui se fait et ne se fait pas ailleurs pour féliciter Izuba de sa politique de transparence, de travail collaboratif avec les utilisateurs de ses logiciels, et puis même pour la philosophie générale.

Et puis j'ajouterai une "spéciale dédicace" à Renaud qui semble travailler dur pour P+C !

Petite pub Olivir???
Tu as raison de le préciser, ils ont parfaitement compris que le système du forum était doublement avantageux:
- pour Izuba cela leur permet de limiter le support technique par téléphone pour des questions récurrentes...
- pour les utilisateurs: cela permet de confronter leurs problèmes et solutions à ceux rencontrés par les autres utilisateurs, d'autant plus que les développeurs/modérateurs arbitrent ces discussions...