Usages 'tordus'
Publié : 29 mai 2026 10:02
Bonjour,
J'ai un petit débat et une question d'ordre général.
Tout d'abord un cas particulier. J'ai un projet avec une salle de réception réhabilitée, ça pas de soucis, c'est RT élément (quoi que, même ça j'ai un doute sur l'application de la RT élément, vu que ce n'est pas un usage RT...).
Ensuite à cela il y a une petite extension (115 m²) avec un gîte (chambres et sanitaires, sans cuisine !). C'est supérieur à 50m², inférieur à 150m², et supérieur à 30% de l'existant (à 2m² près).
D'ailleurs, c'est une extension d'un usage (salle des fêtes) non soumis à la RT ni à la RE, donc est-ce tjs considéré comme une extension ?
Ensuite, ce gite, quel est son usage ? Car dans la fiche d'application des usages RE (tjs pas a jour avec les nouveaux d'ailleurs...), il est bien spécifié article R. 172-1 du Code de la construction et de l’habitation
"Si les chambres de ces bâtiments ne comportent pas de cuisine :
La RE2020 n’est pas applicable ; elles sont soumises à la RT2012 avec l’usage approprié.", donc en tout cas, ce n'est pas du logement... Et dans les autres usages, il n'y pas grand chose qui correspond... Donc là je sèche.
Sinon plus globalement, tout ce qui hébergement sans cuisine/kitchenette (internat, etc), il y avait des usages qui ne sont pas présent en RE2020 (foyer de jeune travailleur, cité universitaire), et là ils n'apparaissent nul part (et dans le projet de loi, en 2025, ces usages était même exclus de la RT2012, mais ce n'est plus le cas à priori ?). Vous avez une idée de comment les classer ? J'ai posé la question au CSTB il y a 2 semaines, je n'ai pas encore eu de réponse. Je suppose que pour cela on reste en RT2012... et Je suppose qu'on ne sait pas si cela va bouger prochainement ?
Bref, je trouve qu'il y a quand même de sacré zone d'ombre (surtout en l'absence de fiche d'application des usages à jour....). Si vous avez une idée pour l'une des questions, n'hésitez pas.
Merci et bonne journée.
J'ai un petit débat et une question d'ordre général.
Tout d'abord un cas particulier. J'ai un projet avec une salle de réception réhabilitée, ça pas de soucis, c'est RT élément (quoi que, même ça j'ai un doute sur l'application de la RT élément, vu que ce n'est pas un usage RT...).
Ensuite à cela il y a une petite extension (115 m²) avec un gîte (chambres et sanitaires, sans cuisine !). C'est supérieur à 50m², inférieur à 150m², et supérieur à 30% de l'existant (à 2m² près).
D'ailleurs, c'est une extension d'un usage (salle des fêtes) non soumis à la RT ni à la RE, donc est-ce tjs considéré comme une extension ?
Ensuite, ce gite, quel est son usage ? Car dans la fiche d'application des usages RE (tjs pas a jour avec les nouveaux d'ailleurs...), il est bien spécifié article R. 172-1 du Code de la construction et de l’habitation
"Si les chambres de ces bâtiments ne comportent pas de cuisine :
La RE2020 n’est pas applicable ; elles sont soumises à la RT2012 avec l’usage approprié.", donc en tout cas, ce n'est pas du logement... Et dans les autres usages, il n'y pas grand chose qui correspond... Donc là je sèche.
Sinon plus globalement, tout ce qui hébergement sans cuisine/kitchenette (internat, etc), il y avait des usages qui ne sont pas présent en RE2020 (foyer de jeune travailleur, cité universitaire), et là ils n'apparaissent nul part (et dans le projet de loi, en 2025, ces usages était même exclus de la RT2012, mais ce n'est plus le cas à priori ?). Vous avez une idée de comment les classer ? J'ai posé la question au CSTB il y a 2 semaines, je n'ai pas encore eu de réponse. Je suppose que pour cela on reste en RT2012... et Je suppose qu'on ne sait pas si cela va bouger prochainement ?
Bref, je trouve qu'il y a quand même de sacré zone d'ombre (surtout en l'absence de fiche d'application des usages à jour....). Si vous avez une idée pour l'une des questions, n'hésitez pas.
Merci et bonne journée.
